Kokopelli, la lutte de David contre Goliath
Cette association, qui commercialise et préserve des semences anciennes et menacées de disparition, a été récemment condamnée. L’État, qui avait porté plainte, pourrait se dédire.
Le verdict est tombé fin janvier, promulgué par la Cour de cassation : 35 000 euros d’amende. Il met fin à deux ans de feuilleton judiciaire : l’association Kokopelli, forte de 5 500 membres qui se consacrent depuis 1994 à la préservation des semences anciennes menacées de disparition, se retrouve hors la loi.
Au beau milieu du débat parlementaire sur les OGM, la condamnation de cette organisation qui vend à plus de 100 collectivités publiques - dont des conseils généraux et des communes comme Paris - fait désordre. Car au côté du grainetier Baumaux et de la Fédération des industriels de la semence, c’est l’État lui-même qui a assigné l’association pour distribution illégale de variétés anciennes de fruits et légumes non inscrites au catalogue officiel. Originellement ce dernier, créé en 1932, garantissait la qualité à l’acheteur mais son évolution a surtout conduit à renforcer la mainmise des gros semenciers sur le marché, seuls capables de payer jusqu’à 40 000 euros pour y inscrire une variété. « L’État français refuse de libérer l’accès aux semences anciennes pour chacun… À l’heure où l’on veut nous faire croire que le tout-hybride est la seule possibilité d’assurer notre alimentation, propager l’autonomie semencière par l’exemple est donc devenu répréhensible », s’insurge Raoul Jacquin, porte-parole de Kokopelli.
En engageant en 2006 des démarches contre Kokopelli, l’État avait décidé d’ignorer la directive européenne 98/95 de 1998 qui se prononce pour « la culture et la commercialisation de semences de races primitives et de variétés qui sont naturellement adaptées aux conditions locales et régionales et menacées d’érosion génétiques ». Mais aujourd’hui, Grenelle de l’environnement oblige, l’affaire Kokopelli met le gouvernement face à ses contradictions… À tel point qu’il envisage de faire marche arrière. Secrétaire d’État à
l’Écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet a estimé début février devant le Sénat « qu’il fallait réfléchir à un éventuel dédit de l’État ». Kokopelli « remplit une mission de service public et sa condamnation pose problème, nous travaillons à une éventuelle évolution législative pour sortir de cette situation absurde », a-t-elle affirmé. Quelques jours plus tard, Jean-Louis Borloo reconnaissait qu’il y a « indiscutablement un problème à traiter en liaison avec le ministre de l’Agriculture ». Ch. Ch.